Marque expirée - Marque en non vigueur

homology creations originales pour un monde moderne
Sandrine Decorde

Numéro de dépôt :
3466928
Date de dépôt :
30/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2016
homology creations originales pour un monde moderne de Sandrine Decorde

Présentation de la marque homology creations originales pour un monde moderne

Déposée le 30 novembre 2006 par Sandrine Decorde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « homology creations originales pour un monde moderne »

Le déposant est Sandrine Decorde domicilié(e) 5 Arnaud d'Aoust,30470 AIMARGUES - 30470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandrine Decorde domicilié(e) 5 Arnaud d'Aoust,30470 AIMARGUES - 30470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque homology creations originales pour un monde moderne est expirée depuis le 30 novembre 2016.

Sandrine Decorde a également déposé les autres marques suivantes : decology


Sandrine Decorde - 5 Arnaud d'Aoust,30470 AIMARGUES - 30470 - France


Sandrine Decorde - 5 Arnaud d'Aoust,30470 AIMARGUES - 30470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Inscription le 6 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520774 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).